TERMES ET CONDITIONS DE TÉLÉ MONOPOLE
1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
En accédant et en utilisant les services de Télé Monopole, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
2. OBJET
Les présentes conditions régissent l’utilisation des services de diffusion de Télé Monopole, incluant les programmes télévisés, le contenu numérique et les plateformes en ligne associées.
3. ACCÈS AUX SERVICES
L’accès aux contenus de Télé Monopole est soumis à certaines restrictions géographiques et techniques. L’utilisateur est responsable de s’assurer qu’il dispose des équipements et connexions nécessaires.
4. DROITS D’AUTEUR ET PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu diffusé sur Télé Monopole est protégé par les lois sur le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
5. UTILISATION DES SERVICES
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser les services de Télé Monopole à des fins illégales, frauduleuses ou nuisibles. Toute utilisation abusive peut entraîner la suspension ou la suppression de l’accès.
6. RESPONSABILITÉS
Télé Monopole met tout en œuvre pour assurer la qualité et la continuité de ses services, mais ne peut garantir l’absence d’interruptions ou d’erreurs. L’utilisateur accepte que Télé Monopole ne soit pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation de ses services.
7. MODIFICATION DES CONDITIONS
Télé Monopole se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des mises à jour via nos plateformes officielles.
8. DONNÉES PERSONNELLES
Télé Monopole s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs et à traiter leurs données conformément aux réglementations en vigueur.
9. CONTACT
Pour toute question ou préoccupation concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter via notre site officiel ou nos services clients.
10. LOI APPLICABLE
Ces conditions sont régies par les lois en vigueur dans le pays où est basé Télé Monopole. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente.
En utilisant nos services, vous reconnaissez avoir lu et accepté ces conditions.
